MAISONS PRIVILEGES COBUBAT

COBUBAT, SARL

Présentation de la marque MAISONS PRIVILEGES COBUBAT

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS PRIVILEGES COBUBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBUBAT domicilié(e) 140 ROUTE DE ROYAN,16710 ST YRIEUX SUR CHARENTE (dossier no 2247059) - 16710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 390 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRÏOLE domicilié(e) 86, rue HERGE, BP 204,16007 ANGOULEME CEDEX (dossier no 2247059) - 16007 - France.

La marque MAISONS PRIVILEGES COBUBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS PRIVILEGES COBUBAT est expirée depuis le 22 juillet 2013.

COBUBAT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PRIVILEGES DES CHARENTES , Habitat Blue Energie , Les Villas by Maisons Privileges , MAISONS PRIVILEGES COBUBAT DEPUIS 1991 , Les Villas